Le libellé de police

Une police d’assurance est un contrat ou une entente entre vous (l’assuré/l’assurée) et une compagnie d’assurance.

Le contrat se compose de deux documents principaux, la déclaration de police qui contient vos renseignements personnels, c.-à-d. nom, adresse, etc., la prime que vous avez payée et les régimes ou protections que vous avez achetés. L’autre document est le libellé de police. Il contient des détails sur la façon, le moment et les conditions dont les bénéfices et services qui font l’objet du contrat seront fournis.

Il y a quatre éléments importants à prendre en compte dans le libellé de police : les garanties, les exclusions, les conditions et les définitions. Considérez-les comme des éléments qui fonctionnent ensemble plutôt qu’indépendamment lorsqu’il s’agit d’analyser l’événement spécifique qui mène à une réclamation.

Les prestations

Elles expliquent en détail ce qui est couvert par votre police d’assurance. C’est ce que vous obtenez en échange du paiement de la prime et de la souscription au contrat d’assurance.

Dans la description de chaque prestation, vous trouverez le détail des montants et des services rendus dans chaque cas. Les prestations habituelles de l’assurance voyage comprennent les frais hospitaliers et médicaux d’urgence, les frais d’ambulance, la perte de bagages, le décès accidentel, etc., selon le plan ou régime acheté.

Les exclusions

Il s’agit des personnes, des choses, des circonstances ou des situations qui sont exclues de la couverture. Ils sont clairement mentionnés comme tels et vous les trouverez sous des sections et sous-titres spécifiques dans le libellé de police.

Vous trouverez deux types d’exclusions : les exclusions propres au régime que vous avez souscrit, comme les frais médicaux d’urgence, l’annulation ou l’interruption de voyage, et les Exclusions Générales qui s’appliquent à tous les régimes. Assurez-vous de lire toutes les exclusions générales et celles propres à votre régime dans le libellé de police.

En lisant les exclusions, vous verrez qu’elles sont assez raisonnables. La clé est de comprendre comment et quand elles peuvent s’appliquer à votre cas.

En voici quelques exemples :

  • Personne: Un bébé né au cours d’un voyage couvert est exclu de la couverture, alors que la mère est toujours couverte.
  • Des choses: Les lunettes ou les appareils électroniques ne sont pas couverts par l’assurance bagages.
  • Circonstances: Un traitement ou des services médicales dispensés par un centre de réadaptation, un SPA ou un établissement de convalescence ne sont pas couverts.

Les termes et conditions

Ils décrivent les règles qui s’appliquent au contrat d’assurance. Elles sont juridiquement contraignantes et non négociables, de sorte que vous ne pouvez qu’être d’accord ou en désaccord avec elles. Il est évident que si vous n’êtes pas d’accord, vous ne pouvez pas souscrire l’assurance. C’est votre responsabilité d’être au courant des termes et conditions que vous devez respecter.

D’autres déclarations que vous pouvez trouver dans les Conditions Générales concernent l’obligation de fournir de renseignements médicaux, le fait de savoir que certaines exclusions peuvent s’appliquer et la confirmation que vous êtes en bonne santé au moment de l’achat.

Les définitions

Elles sont essentielles pour comprendre les avantages, les conditions et les exclusions. Chaque fois que vous voyez un mot en italique dans le libellé de police, cela signifie qu’il y a une définition spéciale pour ce mot.

Des mots comme « urgence », « aigu(ë) » ou « médecin », entre autres, sont définis par la compagnie d’assurance d’une manière très précise qui n’est peut-être pas du tout ce que vous avez en tête.

Astuce! Si un terme a été spécifiquement défini dans le libellé de police, c’est cette définition, et aucune autre qui compte. Pas la vôtre, ni celle de votre médecin.

Notre expérience et connaissances ensemble pour vous offrir les meilleurs conseils en assurance voyage.

Menu